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Comme pour la plupart des professionnels, les artisans doivent se conformer à des exigences légales similaires à celles des commerçants, ce qui induit la tenue d’une comptabilité complète. Cependant, des simplifications sont envisageables en fonction du statut juridique, du régime fiscal ou encore de la taille de l’entreprise. Alors, quelles obligations en matière de comptabilité pour un artisan ? Découvrez notre guide complet !
Pour les artisans optant pour le statut de micro-entrepreneur, la comptabilité est grandement simplifiée. Ils doivent tenir un livre des recettes et, si applicable, un registre des achats. Le régime d’artisan micro-entrepreneur simplifie la déclaration fiscale puisque l’impôt est calculé sur la base d’un pourcentage du chiffre d’affaires, après application d’un abattement pour frais professionnels.
Sous ce régime réel simplifié, l’artisan est tenu de tenir une comptabilité complète comprenant le livre-journal, le grand livre et la balance des comptes. Ce régime est souvent choisi par les entreprises dont le chiffre d’affaires dépasse les seuils du micro. Il permet une gestion plus précise des dépenses et des recettes et la déduction de la TVA.
Ce régime réel normal est adapté aux entreprises de plus grande taille. Il exige la tenue d’une comptabilité d’engagement complète, l’enregistrement chronologique de toutes les opérations financières, ainsi que la préparation des états financiers annuels détaillés.
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Les artisans optant pour le statut de micro-entrepreneur ou d’auto-entrepreneur bénéficient de simplifications notables en matière de comptabilité. Sous le régime micro-entrepreneur, les obligations d’un artisan en matière de comptabilité sont réduites à :
De plus, tout artisan doit s’immatriculer à l’API Répertoire National des Métiers, qu’il opère sous le régime de la micro-entreprise ou en tant qu’auto-entrepreneur.
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Tous les artisans ne relevant pas du régime micro-entrepreneur sont obligés de tenir à jour plusieurs registres comptables :
La responsabilité de la gestion comptable d’une entreprise artisanale incombe au dirigeant de la structure. Cette responsabilité s’applique que l’on soit chef d’une entreprise individuelle, gérant d’une SARL/EURL ou d’une SNC, ou encore président d’une SAS/SASU ou d’une SA.
Cette obligation persiste même lorsque la gestion de la comptabilité artisan est confiée à une tierce partie, employé ou expert-comptable.
Le Code de commerce stipule la nécessité d’établir un document décrivant les procédures et l’organisation comptables de l’entreprise, essentiel pour comprendre le système de traitement des données et pour effectuer les contrôles nécessaires.
Bien que le contenu spécifique de ce document ne soit pas strictement défini, il doit inclure plusieurs informations clés :
Cette documentation doit être précise et complète pour assurer non seulement la conformité aux normes comptables, mais aussi afin de faciliter l’audit et les contrôles internes ou externes. Elle joue un rôle crucial dans la transparence et l’efficacité de la gestion financière de l’entreprise.
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Pour un artisan opérant en tant que personne morale, il est impératif de respecter scrupuleusement plusieurs pratiques comptables fondamentales :
La comptabilité artisan se structure autour de différents journaux dits auxiliaires (journal des achats, des ventes, de banque, de caisse, et des opérations diverses), qui sont centralisés dans un journal principal, le journal centralisateur. Ces journaux détaillent toutes les transactions comptables :
Pour les sociétés sous le régime simplifié d’imposition, des allégements sont possibles concernant la tenue d’une comptabilité de trésorerie durant l’exercice.
Cette simplification consiste à enregistrer uniquement les mouvements de trésorerie réels, sans constater les créances et les dettes jusqu’à la clôture de l’exercice. Cette méthode réduit le volume des écritures comptables, simplifiant considérablement la gestion quotidienne.
Les entreprises peuvent opter pour ce régime si elles n’ont pas choisi un régime réel d’imposition et que leur CA reste en dessous des seuils suivants :
Chaque artisan opérant en tant que personne morale doit préparer des comptes annuels à la fin de chaque exercice comptable, incluant :
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Les artisans avec un chiffre d’affaires inférieur à 176 200 € pour les ventes et 72 600 € pour les services peuvent choisir le régime de la micro-entreprise, soit micro-BNC ou micro-BIC.
Ces artisans sont exemptés de la tenue classique des comptes. Ils ne sont pas tenus de préparer un bilan et doivent simplement enregistrer leurs recettes et leurs dépenses dans des registres distincts (livre des recettes et registre des achats).
Les artisans dont le chiffre d’affaires se situe entre 176 200 € et 818 000 € pour les ventes, et entre 72 600 € et 247 000 € pour les services, bénéficient de simplifications notables en termes de comptabilité artisan :
Les artisans avec un chiffre d’affaires dépassant 818 000 € pour les ventes ou 247 000 € pour les services (qu’ils soient personnes physiques ou morales) doivent maintenir une comptabilité complète. Ceux qui choisissent volontairement ce régime, même sans dépasser ces seuils, sont également concernés.
En fonction de son régime fiscal et de son statut juridique, un artisan BTP doit donc respecter différentes obligations en matière de comptabilité. À savoir que vous n’êtes pas obligé de recourir à un expert-comptable, mais que cela peut être utile pour éviter les erreurs humaines et surtout gagner un temps précieux sur vos obligations comptables !